Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

identification

nom, prénom, adresse mél, adresse ip de connexion


Finalité

suivi de l'activité

repérer qui fait l'évaluation d'entrée de formation (positionnement de niveau)

suivre les heures passées en formation

pour le rapport d'activité (Bilan pédagogique et financier à fournir à l'état) heures stagiaires et l'origine du financement de ces heures.

Période de conservation
10 ans
Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Utilisateurs

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identification

nom, prénom, adresse mél, adresse ip de connexion


Finalité

suivi de l'activité

repérer qui fait l'évaluation d'entrée de formation (positionnement de niveau)

suivre les heures passées en formation

pour le rapport d'activité (Bilan pédagogique et financier à fournir à l'état) heures stagiaires et l'origine du financement de ces heures.

Période de conservation
10 ans
Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Catégories de cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n'a été définie

Cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n'a été définie

Modules d'activité

Finalité

Période de conservation
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Bloc

Finalité

Période de conservation
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